1. Informations légales :
- Propriétaire du site : Anne-Marie Vaysse (Particulier)
- Créateur du site : François Watier
Contacter le créateur du site : via le formulaire de la page « Contact » - Responsable de la publication : Anne-Marie Wargnier
Contacter le responsable de la publication : via le formulaire de la page « Contact » - Webmestre : Anne-Marie Vaysse — François Watier
Contacter le webmestre : via le formulaire de la page « Contact » - Hébergeur du site : OVH — 2, rue Kellerman – BP 80157 59053 Roubaix Cedex 1
2. Objet du site :
Le site « Grelinette & Pinceaux » (www.amwargnier.fr) propose une présentation des œuvres picturale et paysagères d’Anne-Marie Wargnier.
3. Crédits et propriété intellectuelle :
- Anne-Marie Vaysse est propriétaire exclusive de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site à l’exception des éléments suivants :
- Pierre Charnay détient les droits de propriété intellectuelle de toutes les photographies accessibles sur le site, sauf mention expresse.
- Les droits de propriété intellectuelle des illustrations, graphismes, logos, icônes et des textes présents sur le site appartiennent, sauf mention expresse, à Anne-Marie Wargnier.
- Toute reproduction totale ou partielle du site « Grelinette & Pinceaux » (www.amwargnier.fr), représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Anne-Marie Vaysse, ou des autres propriétaires des éléments du site, demandée via le formulaire de la page « Contact ». À défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Informatique et Libertés
La collecte et le traitement des données personnelles effectués sur site « Grelinette & Pinceaux » (www.amwargnier.fr) entrent dans le cadre de la dispense de déclaration n° 6 à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) prévue par la Délibération n° 2005-284 du 22 novembre 2005 de la CNIL.